Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Exploitation Savoirs Pour Tous
/
Libre accès à la formation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Libre accès à la formation
Société d'Exploitation Savoirs Pour Tous SAS

Numéro de dépôt :
3469793
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016
Libre accès à la formation de Société d\'Exploitation Savoirs Pour Tous

Présentation de la marque Libre accès à la formation

Déposée le 13 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Exploitation Savoirs Pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Libre accès à la formation »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Exploitation Savoirs Pour Tous domicilié(e) 47 rue Roque de Fillol,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 583 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît Garros Société d'Exploitation Savoirs Pour Tous domicilié(e) 47 rue Roque de Fillol,92800 PUTEAUX - 92800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre accès à la formation est expirée depuis le 13 décembre 2016.

Société d'Exploitation Savoirs Pour Tous a également déposé les autres marques suivantes : Le Groupe Savoirs , SAVOIRS POUR TOUS, LE LIBRE ACCES AU SAVOIR ET A LA CONNAISSANCE SAVOIRS POUR TOUS , Cyber Savoirs , chèque universel de formation , Savoirs clé en main , Cyber Formation


Société d'Exploitation Savoirs Pour Tous SAS - 47 rue Roque de Fillol,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 479583452


Monsieur Benoît Garros Société d'Exploitation Savoirs Pour Tous - 47 rue Roque de Fillol,92800 PUTEAUX - 92800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.